Amicale du personnel - Versement de la part variable de la subvention 2012
Resumé
Versement de la part variable de la subvention annuelle 2012 à l'Amicale du Personnel, en application de la convention financière approuvée en commission permanente lors de sa réunion du 4 juin 2012.
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Direction : Pôle ressources
Service : Direction des ressources humaines
Domaine : Non renseigné
Commission : M - Commission des finances et des affaires générales