ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A171 ET A472 AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
7 résultats pour la valeur "03/07/2009" du filtre Date de séance, pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 ET A132 AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VOGELGRUN – RD 415 ------ AMÉNAGEMENT D’UN GIRATOIRE ------ CONVENTION DE SUPERPOSITION D’AFFECTATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MARCHÉS À BONS DE COMMANDE RELATIFS AUX TRAVAUX DE FAUCHAGE, D'ELAGAGE ET DE LOCATION DE MATERIELS SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETUDE RELATIVE AU TRAFIC DES POIDS LOURDS DANS LE MASSIF VOSGIEN ------ CONVENTION FINANCIÈRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGEMENT DE LA VOIE SUD DE MULHOUSE PROGRAMME AW11 - PHASE 1
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ÉTUDE DE VALORISATION DES ITINÉRAIRES CYCLABLES EN ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin