ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A131, A132 ET A134 AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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PROGRAMME A 132 - MILLESIME 2015 - OPERATIONS DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BALADES EN NAVETTE DES CRETES ANNEXE ET CONVENTION FINANCIERES POUR L'ANNÉE 2015
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 03/07/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin