Délibérations

Délibérations

122 résultats pour la valeur "03/09/2012" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine

Soutien en faveur de divers projets

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/09/2012
  • Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances remboursables à Alsabail

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/09/2012
  • Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de vergers-écoles

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/09/2012
  • Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/09/2012
  • Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin