CONTRAT CADRE PLURIANNUEL AVENANT N°1 AU CONTRAT D'ASSAINISSEMENT AVEC LA COMMUNE DE GUNSBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL : 5ÈME PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RESEAU D’ECOUTE, D’APPUI ET D’ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DÉPARTEMENTAUX 2008-2009 ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212) - AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU VIGNOBLE (C215) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS QUATRIEME PROGRAMMATION POUR 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUES A282 - A283 - A284 - A285 - A287 - A288 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES - AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE FINANCEMENT DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC D'EXPLOITATION DU LIVRE FONCIER INFORMATISÉ D'ALSACE MOSELLE POUR LES ANNEES 2009-2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS LOCALES RÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin