Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes divers Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fourniture de fioul pour les bâtiments du Département - Proposition de constitution d’un groupement de commandes avec l’Eurométropole de Strasbourg et certaines de ses Communes membres Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de la part fixe de la subvention 2017 versée à l'Amicale du Personnel du Département du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de désignation de représentants du Conseil Départemental au sein de divers organismes Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d’un projet de convention et d'attribution de subventions aux épiceries sociales et aux opérateurs en charge de dispositifs spécifiques d’insertion sociale Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'un projet de convention et d'attribution d'une subvention à l'association Relais Emploi Santé Insertion (RESI) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de projets de conventions type dans le cadre de l’attribution de subventions aux structures en charge de l’insertion sociale des allocataires du RSA pour 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de versement d'avances financières aux entreprises d'insertion pour 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions d’attribution de subventions pour 2017 aux structures en charge de l’accompagnement professionnel des bénéficiaires du RSA Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de projet de convention et d’attribution de subvention 2017 aux chantiers d'insertion Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subventions aux associations en charge de la lutte contre les exclusions Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Expérimentation de mesures d’accompagnement social personnalisé pour familles tziganes à Kaltenhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
PDALHPD - Proposition d’un projet de convention à conclure avec l’association AVA habitat et nomadisme pour l'attribution d’une subvention de fonctionnement en 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides pour les Accueils de Loisirs sans Hébergement (ALSH) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution d’une subvention au titre de l'Aide Sociale à l'Enfance à l’association Le Home Protestant et à l’Association d’Accueil et d’Hébergement pour les Jeunes (AAHJ) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/02/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin