SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE PROCEDURES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE ET GUIDE DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS " DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE " Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES STATUTS DU MEMORIAL ALSACE MOSELLE DE SCHIRMECK Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin