Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'APIAS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de co-financement pour la construction d’une demi-pension dans l’enceinte du lycée Emile Mathis à Schilitigheim. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipement informatique pédagogique-Programme 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restauration scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Carte scolaire - Modification des secteurs de recrutement des collèges Léonard de Vinci à Marmoutier et Les Sources à Saverne Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l’aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 07/04/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin