SOUS-LOCATION DE BUREAUX PAR LE CEEJA A KAYSERSBERG-VIGNOBLE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DETERMINATION DE RATIOS D'AVANCEMENTS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE À DISPOSITION DE PIANOS AU PROFIT DU LYCÉE SCHWEITZER DE MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÉVISION DE LA LISTE DES EMPLOIS CONCERNES PAR L'ASTREINTE DE DÉCISION AU SEIN DE LA DIRECTION DE L'IMMOBILIER ET DE LA LOGISTIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin