PROLONGATION DES DELAIS DE VALIDITE DE SUBVENTIONS ATTRIBUEES AU TITRE DES PROJETS D'INTERET LOCAL 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS TROISIEME PROGRAMMATION 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DOTATION DSUR GEREE PAR L'AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT (FCI)QUATRIEME PROGRAMMATION 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORETRAVAUX D'ENTRETIEN EFFECTUES SUR 30 TILLEULS REMARQUABLES A HIRTZBACH - 8EME ET DERNIERE TRANCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin