SUBVENTION POUR LA PROMOTION ET LA VALORISATION DES CHATEAUX ALSACIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES ET SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIEES A LA JEUNESSE ET A DIVERS ORGANISMES EN 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÉVISION DE LA LISTE DES EMPLOIS CONCERNES PAR L'ASTREINTE DE DÉCISION AU SEIN DE LA DIRECTION DE L'IMMOBILIER ET DE LA LOGISTIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETUDE DE FAISABILITE POUR L'INSCRIPTION DU VIGNOBLE ALSACIEN SUR LA LISTE DU PATRIMOINE MONDIAL DE L'UNESCO Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS DE PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE -PROGRAMME 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORETRAVAUX D'ENTRETIEN EFFECTUES SUR 30 TILLEULS REMARQUABLES A HIRTZBACH - 8EME ET DERNIERE TRANCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2017 EN FAVEUR DU CLUB VOSGIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES 2013-2017SUBVENTIONS AUX 9 ECOLES CENTRE ET AU CDMC POUR L'ANNEE 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TASK-FORCE SUR L'IMPOSITION DES RETRAITES ALLEMANDES - PROLONGATION DU PROJET Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GESTION DES CREDITS DELEGUES PAR L'ETAT AU TITRE DES AIDES A LA PIERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI - CONVENTION CADRE, CONVENTION OPERATIONNELLE ET CONVENTION DE FINANCEMENT 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIERE DE 61 678 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE LUTTE ANTITUBERCULEUSE POUR L'ANNEE 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT - PROROGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) de NEUF-BRISACH de l'association "ARSEA" à STRASBOURG Assemblée : Non défini Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2017 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "ALEOS" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du centre d'accueil et de rencontre pour adultes handicapés (CARAH) de COLMAR de l'association "ARSEA" à STRASBOURG Assemblée : Non défini Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2017 de la Maison d'Enfants pour mineurs étrangers isolés demandeurs d'asile "Chemida" de MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2017 du service d'accueil de jour (SAJ) de NEUF-BRISACH de l'association "ARSEA" à STRASBOURG Assemblée : Non défini Date : 07/07/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin