PROGRAMME D'AIDE A L'ELECTRIFICATION 2008 OPERATIONS AU "COUP PAR COUP" - 4EME LISTE (C021-CHAPITRE 204) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 7ème Programmation 2008 - Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AU TITRE DU PROGRAMME DE RESTRUCTURATION ET DE MODERNISATION DE LA STATION DU LAC BLANC Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN FINANCIER POUR L'ACTIVITE DU SERVICE D'INTERPRETES EN LANGUE DES SIGNES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME F027 PLAN DE REVITALISATION DE L’ECONOMIE DANS LE HAUT-RHIN LANGUE ET CULTURE REGIONALES – SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT DE NOUVEAUX SITES BILINGUES (SECONDE LISTE 2008) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSOCIATION POUR LA FORMATION OUVRIERE DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (AFORP) DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ACTIVITES PERISCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE ANNEE SCOLAIRE 2008/2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS CULTURELLES LOCALES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU CONSEIL GEODE (GESTION OPERATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 PAIEMENT DES AGRICULTEURS DANS LE CADRE DE L’OPERATION« JACHERES FLEURIES » 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTION A DES ACTIVITES PERI OU EXTRASCOLAIRES EN HOCHDEUTSCH ORGANISEES PAR L’ASSOCIATION KIDDY A FESSENHEIM ANNEE SCOLAIRE 2008-2009 Seconde liste Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ACTIONS DE L’OFFICE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D’ALSACE PROGRAMME POUR 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE A L’ACADEMIE POUR UNE GRAPHIE ALSACIENNE TRANSFRONTALIERE (AGATE) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'AIDE D'URGENCE INTERNATIONAL - AIDE EN FAVEUR DE LA BIRMANIE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTION NEUVE, RENOVATION OU EXTENSION DE BATIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BATIMENTS D’ELEVAGE (PMBE) (C044 – DEVELOPPEMENT RURAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCUEIL ET ANIMATION EN MILIEU RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ANIMATIONS THEATRALES OU MUSICALES SCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE (ALLEMAND ET DIALECTE ALSACIEN) DANS LES COLLEGES 2008-2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 GERPLAN : REOUVERTURE PAYSAGERE A GEISHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE : LES VOLANTS JEUNES (E041) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION INTERNATIONALE - ATTRIBUTION DE DEUX SUBVENTIONS POUR DES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT MENEES AU BANGLADESH ET AU BURKINA FASO Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE AUX PROJETS DE L’ASSOCIATION DE PARENTS D’ELEVES DE L’ENSEIGNEMENT BILINGUE ELTERN 68 ANNEE 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissement aux communes et structures intercommunales : commune de Bartenheim. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX ET DES CLUBS SPORTIFS. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E052) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2008 (HUITIEME LISTE) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES (E055) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A083 - A084 - A087 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES - AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMMES 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES INFORMATION SUR L’AVANCEMENT DE LA DEMARCHE MISE EN PLACE D’UN COMITE DE PILOTAGE ET DESIGNATION DES CONSEILLERS GENERAUX QUI Y SIEGERONT Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE : ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : FONCTIONNEMENT DES COLLEGES SUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTION AUX COMMUNES POUR LA CONSTITUTION DE BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES POUR LES CLASSES BILINGUES (SECONDE LISTE 2008) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT 2008/2010 AVEC L'UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS POUR FRAIS D’ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D’URBANISME ET D’AMENAGEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES OLYMPIADES DU LATIN Année 2008/2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION DE L’ECOMUSEE D’ALSACE, DES MONUMENTS HISTORIQUES PROTEGES ET DE L’ANIMATION DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E 058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES PROJETS DE PARTENARIATS AVEC LE COMITE FEDERAL DES ASSOCIATIONS POUR LA LANGUE REGIONALE D’ALSACE, L’ECOMUSEE D’ALSACE ET LE CENTRE REGIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE D’ALSACE PORTANT SUR L’HISTOIRE ET L’AVE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin