SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU TITRE DE LA DOTATION DSUR GEREE PAR L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL SUR LES ENJEUX DES DIRECTIVES CADRE SUR L'EAU ET INONDATION PRÉALABLE AUX SCHÉMAS DIRECTEURS D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX ET AU PLAN DE GESTION DU RISQUE D'INONDATION (PÉRIODE 2022-2027) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT C231 C631 C731SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C232 C632 C732 C755 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin