Construction neuve, rénovation ou extension de bâtiment existant dans le cadre du PMBE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant n°1 à la convention du CEEJA Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Desserte routière du BIOSCOPE - implantation d'un panneau de signalisation à la sorite n° 15 de l'A36 - convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 18bis - lisaison A 35/RD 83 à hauteur de ROUFFACH - progr. AM 11 millésime 20002 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD - BO51 - acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes routiers. Affectation d'autorisations de programme - A036 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention de l'association cinquième saison productions Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes routiers. Affectation d'autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Création ou amélioration des locaux de transformation et de vente à la ferme concernant M. KIENY à ORBEY - contrat de plan Etat-Région 200/2006 - convention Massif Vosgien Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Ville de ST LOUIS - RD 66/RD105 - aménagement des carrefours "du cimetière" et de la rue des Fleurs - convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
plan départemental des itinéraires cyclables. Conventions d'entretien des itinéraires cyclables - prgr. 2006 attribution nominative des crédits cotés Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin