Fonds Départemental d'Aide à l'Industrialisation. Rééchelonnement d'une avance départementale Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions pour frais d'études relatives aux documents d'urbanisme et d'aménagement - Décision d'attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique. Etude de faisabilité d'un pôle de compétitivité dans le domaine du bâtiment et des travaux publics Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme partenarial entre le Département du Haut-Rhin et l'agence départementale d'aménagement et d'urbanisme du Haut-Rhin (ADAUHR) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitatlisation économique - Actions à mettre en œuvre en faveur des Haut-Rhinois en situation de surendettement Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Vente de locaux rue de la 5e D.B. à COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Extensions et restructurations diverses au collège René Schickelé de SAINT-LOUIS. Approbation de l'avant-projet sommaire (A.P.S.) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Bâtiments communaux à vocation touristique Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement des sentiers de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO51 - Volet communication de l'opération "vivent les vergers" de la Communauté de Communes de CERNAY et environs dans le cadre de son GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prolongation par un avenant de la convention provisoire sur le fonctionnement de la Maison départementale des Personnes Handicapées Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Insertion des lignes électriques et téléphoniques. Programme 2003-2005 (CO52) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin