Répartition du fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de travaux de maintenance dans les bâtiments départementaux (hors collèges) en 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Extension de l'Hôtel du Département à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Amélioration et optimisation énergétique des bureaux situés rue du Verdon à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Itinéraire cyclable ''Lièpvre/Châtenois'' - Procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols (POS) de LA VANCELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le projet de plan local durbanisme (PLU) arrêté de la ville de HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Déplacement de délégations du Conseil Général dans le cadre de mandats spéciaux Assemblée : Commission Permanente Date : 09/01/2012 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin