fonds d'action culturelle. Soutien aux institutions et lieux de diffusion Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation de la Chambre d'Agriculture du Haut-Rhin aux Journées d'octobre de Mulhouse 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention d'investissement à l'association pour la recherche épidémiologique pour les registres dans le Haut-Rhin (ARER 68) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention en faveur de l'association Haut-Rhinoise d'aide aux personnes âgées 68 (APA 68) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions réservées à la formation des professionnels des établissements d'accueil de la petite enfance Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction neuve, rénovation ou extension de bâtiments existants dans le cadre du Plan de Modernisation des Bâtiments d'élevage (PMBE) (C044 - développement Rural) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement des postes d'animateurs de 12 relais Assistantes Maternelles Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Associations relevant de la direction de la solidarité. Service de protection maternelle, infantile et promotion de la santé Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action culturelle. Soutien aux expressions artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds de solidarité logement (FSL). Convention de partenariat avec l'Association Sahel Vert Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Lutte contre les pollutions par les produits phystosanitaires. Financement d'une collecte de pulvérisateurs obsolètes Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2005, 2006 et 2007. Assainissement. Alimentation en eau potable. Dégâts d'orage. Electrification rurale Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Associations relevant de l'action sociale famille parentalité et du fonds d'intervention sociale (FIS) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin