CONGRÈS NATIONAL DE LA FÉDÉRATION ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE - RESTITUTION PAR LE SYNDICAT MIXTE INTERDEPARTEMENTAL DU BALLON D’ALSACE (SMIBA) DE LA COMPETENCE DISTRIBUTION DE L’EAU POTABLE AUX COMMUNES DE LEPUIX (90), SEWEN (68) ET SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE (88) Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU DÉPARTEMENT POUR SIÉGER AU SEIN DE L'ASSOCIATION LE CAP À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin