Aide au conseil GEODE (Gestion Opérationnelle et Dynamique des Entreprises) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2006 - 2007 : chapitre 204 - Alimentation en Eau Potable (C012) - Assainissement (C013) Chemin d'accès aux Fermes de Montagne (C044) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association de l'Ecomusée d'Alsace. Attribution d'une subvention de fonctionnement pour 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales. Grosses réparations d'ouvrages d'art.- RD 201 - Reconstruction de l'ouvrage sur le canal Vauban à REGUISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prime à l'installation des artisans Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 466. Déviation d'ASPACH. Réalisation du diagnostic d'archéologie préventive. Convention avec le PAIR Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collectivités locales. Répartition des amendes de police - programme 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Société des Amis des Universités de l'Académie de STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat Département du Haut-Rhin / CAHR / Regio du Haut-Rhin 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Développement culturel de Mulhouse. Exposition d'Art Contemporain Mulhouse 007. Attribution d'un prix Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058. Langue et Culture Régionales. Forum du livre d'expression régionale pour la jeunesse à GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin