POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES (PROGRAMME A283) Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 417 - AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR A FEUX AVEC LA RD 43 A WIHR-AU-VAL Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 419 - DÉVIATION DE BALLERSDORF - CONVENTION AVEC LE SYNDICAT MIXTE DE L'AERODROME DE MULHOUSE-HABSHEIM ET DEUX EXPLOITANTS AGRICOLES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES AFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME (PROGRAMMES A111 - A132) Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETUDE DE FAISABILITÉ D'AMÉNAGEMENT DE LA RD 430 - ZAC DAWEID SUR LE BAN DE LA COMMUNE D'ISSENHEIM CONVENTION DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 14/02/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin