Comité d'Action Economique du Haut-Rhin. Rapport de présentation.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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63 résultats pour la valeur "14/12/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion
SDIS : premier bilan de la convention 2006-2008 et contribution départementale au SDIS pour l'exercice 2008.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
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Budget Primitif 2007 - Actions en faveur des personnes âgées (politique I 01).
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
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SDIS : premier bilan de la convention 2006-2008 et contribution départementale au SDIS pour l'exercice 2008.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
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Augmentation de capital de la Société d'Economie Mixte de Haute Alsace (SEMHA).
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
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Budget Primitif 2008. Politique A01 - Constitution d'un réseau routier structurant (programmes AA11 à AZ11 - A011, A012 et A013).
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
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Validité des autorisations de programme.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
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Budget Primitif 2008. Interventions du Département en faveur du tourisme.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
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Budget Primitif 2008. Politique A07. Itinéraires cyclables.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
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Aides à la voirie communale. Adaptation des règles d'éligibilité.
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- Date : 14/12/2007
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Budget Primitif 2008. Association Départementale du Tourisme du Haut-Rhin.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
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Admission en non-valeur de taxes d'urbanisme
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
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Budget Primitif 2008 - Insertion et autonomie - Politique H01.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
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Budget Primitif 2008. Politique A01 - Constitution d'un réseau routier structurant (programmes AA11 à AZ11 - A011, A012 et A013).
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- Date : 14/12/2007
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Budget Primitif 2008 - Interventions diverses au titre de la Commission de l'Administration Générale.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
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Rocade Ouest de COLMAR. Programme AR 01.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
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Augmentation de capital de la Société d'Economie Mixte de Haute Alsace (SEMHA).
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
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Budget Primitif 2008 - Programme A011 triennal de constitution du réseau routier départemental.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
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Budget Primitif 2008. Politique A08. Aides aux communes dans le domaine de la voirie.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
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Communication. Rapport annuel de fonctionnement des SEM
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
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Décision Modificative n° 3 - Exercice 2007.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
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Budget Primitif 2008. Transports et infrastructures. Entretien et maintenance des routes départementales.
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- Date : 14/12/2007
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Décision Modificative n° 3 - Exercice 2007.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
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Département du Haut-Rhin. Projet de Budget Primitif 2008.
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- Date : 14/12/2007
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Budget Primitif 2008 - Interventions diverses au titre de la Commission de l'Administration Générale.
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- Date : 14/12/2007
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Budget Primitif 2008. Transports et infrastructures. Entretien et maintenance des routes départementales.
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- Date : 14/12/2007
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Budget Primitif 2008. Interventions du Département en faveur du tourisme.
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