FONDS SOCIAL EUROPÉEN (FSE) - AJUSTEMENT DE LA MAQUETTE FINANCIÈRE 2018-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CRÉATION, À TITRE EXPÉRIMENTAL, D'UN DISPOSITIF D'OBJECTIVATION ET DE RÈGLEMENT DES LITIGES AVEC LES ASSISTANTS FAMILIAUX (ASFA) : LA COMMISSION PLURIDISCIPLINAIRE DES ASSISTANTS FAMILIAUX (CPAF) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT 2018 DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ACCES AU DROIT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT TYPE AU CONTRAT PLURIANNUEL D'OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LES RÉSIDENCES AUTONOMIE ET ATTRIBUTION DU FORFAIT AUTONOMIE POUR 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE A DISPOSITION DU LOGICIEL SOLIS DANS LE TRAITEMENTD'INFORMATIONS RELEVANT DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION DU DEPARTEMENT AU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC GROUPEMENT REGIONAL D'APPUI AU DEVELOPPEMENT DE LA E-SANTE - GRADES ET DESIGNATION DU REPRESENTANT DU DEPARTEMENT. Assemblée : Commission Permanente Date : 15/06/2018 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin