ENCOURAGEMENT À L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL PROGRAMME C741 CHAPITRE 65 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES MESURES AGRO ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES MAET ANNUITÉ 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ABATTOIR DÉPARTEMEMENTAL DE CERNAY INVESTISSEMENTS ET TRAVAUX DE GROS ENTRETIENS 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION MASSIF VOSGIEN 2007 2013 C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L'ÉROSION DANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L'ENVIRONNEMENT C244 DÉVELOPPEMENT RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin