CONVENTION D’EXÉCUTION POUR L’ANNÉE 2011 DE LA CONVENTION CADRE 2009-2011 AVEC L’APALIB’ Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRÔLE DU SERVICE FAIT POUR LES OPÉRATIONS DES ANNÉES 2007, 2008 ET 2009. COMMUNICATION SUR LA MOBILISATION DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN (FSE) PAR LE CONSEIL GÉNÉRAL DU HAUT-RHIN EN 2009 ET EN 2010. Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXPERIMENTATION D’UNE MAISON POUR L’AUTONOMIE ET L’INTEGRATION DES MALADES ALZHEIMER (MAIA) :BILAN D’ACTIVITE 2009/2010 ET PERSPECTIVES D’AVENIR Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D’INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJETS D'ACTIONS MIS EN ŒUVRE PAR LE COLLÈGE SAINT-EXUPÉRY À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin