PROGRAMMES DE RENOVATION URBAINE A MULHOUSE COLMAR ET INGERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DIRECTION DE LA SOLIDARITE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DU GIP CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ACCES AU DROIT (CDAD) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE TARIFICATION 2007-2009 FONDATION ST JACQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DES POSTES D'ANIMATEURS DE 6 RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS RESERVEES A LA FORMATION DES PROFESSIONNELS DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES, DES PERSONNES HANDICAPEES ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME MILLESIME 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJETS D'ACTIONS MIS EN OEUVRE PAR QUATRE COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RESEAU D'ECOUTE D'APPUI ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2008 SUBVENTION A L'ASSOCIATION SOS CHOMEURS ET AIDES A L'EQUIPEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS URBAINS DE COHESION SOCIALE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MULHOUSE SUD ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCISSION DE LA COMMISSION LOCALE D'INSERTION (CLI) DE ST LOUIS/ALTKIRCH Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin