PROGRAMME E258 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SOUTIEN A DES SIGNALETIQUES COMMUNALES BILINGUES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE : ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : FONCTIONNEMENT DES COLLEGES SUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE DE L’ILL – ILLFURTH Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin