REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN D'ORGANISMES EXTERIEURS, DE COMMISSIONS ET DE GROUPES DE TRAVAIL Assemblée : Commission Permanente Date : 18/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEESCONVENTION AVEC L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) ET LES ASSOCIATIONS D'AIDE A DOMICILE POUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS DE RESTRUCTURATION DES SERVICES D'AIDE A DOMICILE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION NOUVELLE COLLABORATION AVEC POLE EMPLOI 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014 - 2019 : REVISION ET AJUSTEMENT DE L'ENVELOPPE GLOBALE RELEVANT DU SECTEUR SPECIFIQUE " EHPAD " MODIFICATION DE LA PROCEDURE D'OCTROI D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT DEPARTEMENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DU CONTRAT UNIQUE D'INSERTION ET DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITE ECONOMIQUE POUR 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin