COMMUNICATIONPROJET TRES HAUT DEBIT (THD) ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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2 résultats pour la valeur "18/12/2015" du filtre Date de séance, pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES A111 ET A134 AFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACTE DE VENTE DU CAMION APPLICATEUR DE PEINTURE ROUTIERE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/12/2015
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin