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ROUTES DEPARTEMENTALES CONSTRUCTIONS ET RENOVATIONS D'OUVRAGES D'ART, MAINTENANCE D'OUVRAGES VETUSTES, INVESTIGATIONS SUR OUVRAGES D'ART MARCHES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHEMA DES DESSERTES PRIORITAIRES ET DES NIVEAUX DE SERVICE POUR LES SERVICES REGULIERS ROUTIERS INTERURBAINS Mise en oeuvre de la loi du 21 août 2007 sur la continuité du service dans les transports départementaux Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD105 - AMENAGEMENT DE PARKINGS RELAIS A HESINGUE PROGRAMME A011 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes Départementales Programmes N° A132 Affectation des autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin