Composition de la Commission Permanente Assemblée : Conseil General Date : 20/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délégations du Conseil Général au Président du Conseil Général Assemblée : Conseil General Date : 20/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux du Département du Département du Haut-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 20/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin