MODIFICATION DE LA LISTE DES BIENS MIS À LA DISPOSITION DE L'ETAT SUR LE SITE DE LA PRÉFECTURE DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/04/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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4 résultats pour la valeur "20/04/2018" du filtre Date de séance, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
DEPLACEMENT D'UNE DELEGATION DEPARTEMENTALE EN ISRAEL DU 27 JUIN AU 1ER JUILLET 2018
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/04/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION DONNEE A LA COLLECTIVITE DE RECOURIR AU VOTE ELECTRONIQUE COMME MODALITE UNIQUE D'EXPRESSION DES SUFFRAGES LORS DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU 6 DECEMBRE 2018
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/04/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PREMIERE PROMOTION DE 2018 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/04/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin