MODIFICATION DE LA LISTE DES BIENS MIS À LA DISPOSITION DE L'ETAT SUR LE SITE DE LA PRÉFECTURE DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/04/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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4 résultats pour la valeur "20/04/2018" du filtre Date de séance, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine
DEPLACEMENT D'UNE DELEGATION DEPARTEMENTALE EN ISRAEL DU 27 JUIN AU 1ER JUILLET 2018
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/04/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUTORISATION DONNEE A LA COLLECTIVITE DE RECOURIR AU VOTE ELECTRONIQUE COMME MODALITE UNIQUE D'EXPRESSION DES SUFFRAGES LORS DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU 6 DECEMBRE 2018
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/04/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PREMIERE PROMOTION DE 2018 DE LA MEDAILLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/04/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin