SUBVENTIONS APPEL A PROJETS JEUNES CITOYENS 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DES ASSOCIATIONS AGISSANT EN FAVEUR DES JEUNES ALSACIENS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M. Laurent KRIEGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS AUX COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'APPROBATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION 2023 POUR LES COLLEGES BAS RHINOIS ET L'ENSEMBLE DES AGENTS TECHNIQUES DES COLLEGES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M. Philippe MEYER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2022 AUX COLLÈGES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX COLLÈGES ET ÉCOLES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS EN FAVEUR D'ASSOCIATIONS METTANT EN OEUVRE DES PROJETS MÉMORIELS À DESTINATION DES JEUNES ALSACIENS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace