UNIVERSITÉ POPULAIRE PAMINA ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : Mme Stéphanie KOCHERT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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47 résultats pour la valeur "20/10/2022" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES MÉMORIELLES ET APPROBATION DES CONVENTIONS AFFÉRENTES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 AUX ECOLES ET COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DE TAXE PROFESSIONNELLE (FDPTP) - RÉPARTITION 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DÉPARTEMENTAL DE PÉRÉQUATION DES TAXES ADDITIONNELLES AUX DROITS D'ENREGISTREMENT (FDPTADE) - RÉPARTITION 2022
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022 - 08/12/2022 :MODALITES D'ORGANISATION DU VOTE ELECTRONIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET LA RÉGION GRAND EST POUR LE FONCTIONNEMENT DES LIGNES TOURISTIQUES (SEPTEMBRE 2022 - AOUT 2023)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M. Laurent KRIEGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT FONCIER AGRICOLE ET FORESTIER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'AGRÉMENTS ET DE SUBVENTIONSPOUR LA CREATION D'OFFRE NOUVELLE DE LOGEMENTS SOCIAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/10/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace