CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES : COLLÈGE MARCEL PAGNOL - WITTENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE ROBERT SCHUMAN A VOLGELSHEIM RESTRUCTURATION ET EXTENSION TRANCHE 2 : CREATION CHAUFFERIE, ATELIER DE L'AGENT D'ENTRETIEN, ASCENSEUR, CLOTURE EXTERIEURE ET REFECTION DES SALLES DE SCIENCES - APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.) - Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE BERLIOZ À COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE FRANÇOIS VILLON À MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE WALCH – THANN RACCORDEMENT DU COLLEGE A LA CHAUFFERIE BOIS DU PAYS DE THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CADRE RELATIVE AUX STRUCTURES RELAIS DES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin