TRANSPORTS PUBLICS DÉPARTEMENTAUX ENGAGEMENTS DE MARCHES Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECENTRALISATION TRANSFERT DU PARC DE L'EQUIPEMENT CONVENTION POST TRANSFERT RELATIVE AU PARTAGE DU SITE DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A132 – A134 – A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉVIATION D’ASPACH Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin