des délibations du Conseil d'Administration du Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan - Réuniion du 21 février 2014.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/02/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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2 résultats pour la valeur "21/02/2014" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion
portant délégation de fonction ponctuelle délégation de service public pour l'exploitation de l'abattoir départemental de CERNAY - Négociation.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/02/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin