GARANTIE D'EMPRUNT BATIGERE GRAND EST ACQUISITION DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLS CHEMIN DU PARCAGE A HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ORGANISATION DE LA RÉUNION BUDGÉTAIRE DU 11 MARS 2022 - DÉLOCALISATION À COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMPTE FINANCIER UNIQUE : SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC L'ETAT ET LA DGFIP DANS LE CADRE DE L'EXPERIMENTATION Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : Mme Lara MILLION Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT CDC HABITAT SOCIAL ACQUISITION DE 15 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUES ALICE MOSNIER ET CLAUDE YVES SCHALLER A MUTTERSHOLTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN PLACE D'UN REGLEMENT SPECIFIQUE DU TEMPS DE TRAVAIL DES PILOTES DES BACS-RHENANS DE LA COLLECTIVITE EUROPENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT BATIGERE GRAND EST ACQUISITION DE 40 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLAI ET PLUS CHEMIN DU PARCAGE A HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM CONSTRUCTION DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES FLAVIENS A HORBOURG-WIHR Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SAS PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE - GROUPE PROCIVIS ALSACE 2 LOGEMENTS EN PRET SOCIAL DE LOCATION ACCESSION (PSLA) A KAYSERSBERG-VIGNOBLE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MÉDAILLE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace