GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM CONSTRUCTION DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES FLAVIENS A HORBOURG-WIHR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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48 résultats pour la valeur "21/02/2022" du filtre Date de séance
PROJET INTERREG V RHIN SUPERIEUR "TREMPLIN SUR LE RHIN" - AVENANT DE PROLONGATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE D'INSERTION ET D'ACCÈS À L'EMPLOI : MOBILISATION DES CONTRATS AIDÉS AU TITRE DE 2022
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SAS PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE - GROUPE PROCIVIS ALSACE 2 LOGEMENTS EN PRET SOCIAL DE LOCATION ACCESSION (PSLA) A KAYSERSBERG-VIGNOBLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPÉENNE D'ALSACE ET LA CHAMBRE D'AGRICULTURE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET SANEF POUR LA GESTION DES OUVRAGES D'ART A35/A4 A VENDENHEIM ET D1340/A4 A BERNOLSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MÉDAILLE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT ACCORDEE A MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION POUR LA REALISATION DU PROJET DE LA NOUVELLE BIBLIOTHEQUE LEARNING CENTER DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJET ETAT/REGION 2007/2013
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVERGENCES DE LA CEA - INDEMNISATION DES MEMBRES DE JURY DE CONCOURS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU COLLEGE KLEBER DE HAGUENAU PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU COLLEGE LECLERC A SCHILTIGHEIM PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU COLLÈGE LEZAY MARNESIA A STRASBOURG PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/02/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace