POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION :EXECUTION ANTICIPEE DU BUDGET PRIMITIF 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION ET DÉSIGNATION D'UN REPRESENTANT DU DÉPARTEMENT POUR SIEGER AU SEIN DE L'ASSOCIATION " ÉCOLE DE LA DEUXIÈME CHANCE " À MULHOUSE (E2C-68) Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN, LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH) DU HAUT-RHIN ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÉVISION DU PROGRAMME INTERDÉPARTEMENTAL D'ACCOMPAGNEMENT DES HANDICAPS ET DE LA PERTE D'AUTONOMIE (PRIAC) POUR SON VOLET RELATIF AUX PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ACCUEIL FAMILIAL Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin