Eau, environnement naturel, cadre de vie et agriculture. Ajustements budgétaires. DM1
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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18 résultats pour la valeur "22/06/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine
Etudes d'avant-projet sommaire de sécurisation de l'échangeur A35/RN 66 à Bartenheim.
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- Date : 22/06/2007
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Convention interregionale pour le massif des vosges : création d'un programme spécifique F043
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- Date : 22/06/2007
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Décision Modificative n° 1 - 2007 : situation des restes à recouvrer : propositions d'admissions en non-valeur
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- Date : 22/06/2007
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Compte de gestion 2006
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- Date : 22/06/2007
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Coopération interdépartementale avec le Territoire de Belfort / Haut-Rhin. Rapport sur la convention-cadre
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- Date : 22/06/2007
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Financement du GIP Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
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Affectation des résultats 2006 de la section de fonctionnement de la Cité de l'Enfance à un programme d'investissement
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
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Décision Modificative n° 1 - Exercice 2007
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/06/2007
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Réduction de la valeur locative des installations destinées à la lutte contre la pollution des eaux et de l'atmosphère
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- Date : 22/06/2007
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Aide exceptionnelle en faveur de l'association "le Carreau des métiers d'art"
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C051 : Annulation de l'aide départementale relative à l'élimination des vieux pulvérisateurs
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- Date : 22/06/2007
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DM1 : Modification des critères d'aide aux déplacements en championnats de France
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- Date : 22/06/2007
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Compte Administratif 2006
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- Date : 22/06/2007
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Décision Modificative n° 1 - Collège au cinéma
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- Date : 22/06/2007
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Politique des actions éducatives - Programme des aides aux étudiants (E054)
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- Date : 22/06/2007
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Communication. Rapport d'activités des services en 2006
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- Date : 22/06/2007
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Aide exceptionnelle en faveur de l'entreprise ACOMETIS
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- Date : 22/06/2007
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