DECLASSEMENT ET TRANSFERT DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'ACTION CULTURELLE DONATION DE DEUX CITHARES ANCIENNES EN FAVEUR DU DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin