VERSEMENT ANTICIPE D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA BRIGADE VERTE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRE DE FINANCEMENT DES AIDES AGRICOLES AVEC LA RÉGION DANS LE CADRE DE LA LOI NOTRE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE D'AMÉNAGEMENT FONCIER AGRICOLE ET FORESTIER À BISSERT Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VERSEMENT ANTICIPE DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT OPÉRATIONS BATRACIENS 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DES SAGE DE LA LAUCH ET DE LA DOLLER Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace