REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE Assemblée : Conseil General Date : 27/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NIVEAUX DE SERVICE DE LA VIABILITE HIVERNALE Assemblée : Conseil General Date : 27/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION D’HABITATS DE HAUTE ALSACE Assemblée : Conseil General Date : 27/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BATIMENTS RELAIS DISPOSITIF HARMONISE AVEC LE DEPARTEMENT DU BAS-RHIN REFERENCEMENT ET ADAPTATION A L'EVOLUTION DES TEXTES EN VIGUEUR Assemblée : Conseil General Date : 27/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin