SOUTIEN 2009 A LA NAVETTE DES CRETES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RESEAU DES OFFICES DE TOURISME D'ALSACE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DU TOURISME CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF INTER-DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/03/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCUEIL ET ANIMATION EN MILIEU RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU CHALET REFUGE DES TROIS FOURS A STOSSWIHR - CONVENTION INTERREGIONALE POUR LE MASSIF DES VOSGES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN 2009 A L'ASSOCIATION CLEVACANCES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJETS TOURISTIQUES TRANSFRONTALIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENTS TOURISTIQUES EN FORETS COMMUNALES Assemblée : Commission Permanente Date : 20/02/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE DU BIOSCOPE - MODIFICATION DES STATUTS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/01/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET DE CREATION DE LA MAISON DU MUNSTER PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE MUNSTER Assemblée : Conseil General Date : 11/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF COMMUN AUX DEPARTEMENTS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES LABELLISES Assemblée : Conseil General Date : 11/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATIONS DU DISPOSITIF COMMUN D'AIDE A L'HOTELLERIE FAMILIALE ET INDEPENDANTE. Assemblée : Conseil General Date : 11/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2009 - INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU TOURISME (POLITIQUE F04) Assemblée : Conseil General Date : 11/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TOURISME FLUVIAL Assemblée : Commission Permanente Date : 28/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'HOTELLERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COTISATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCUEIL ET ANIMATION EN MILIEU RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TOURISME FLUVIAL Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT THEMATIQUE TOURISME EXPERIMENTAL SUR LE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU : NOUVELLES MODALITES DE CALCUL DES SUBVENTIONS Assemblée : Conseil General Date : 10/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION PRIM'ENFANCE - COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GUICHET UNIQUE "ARTISANAT" Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A011 - A012 - A032 - A034 - A035 - A037 AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2006-2007-2008 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C013) – ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C012) – DEGATS D’ORAGE (C015) – AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU VIGNOBLE (C015) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES (REPARTITION DE CREDITS) - C032 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STATIONS METEOROLOGIQUES (C053-CHAP 011) CENTRE DEPARTEMENTAL DE LA METEOROLOGIE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISATION D’UNE MISSION D’ETUDE A BRUXELLES LES 30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO33 - ACQUISITION DE TERRAINS AU TITRE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES A ROSENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt Fondation St Jacques Illzach Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE DEPARTEMENTAL DES RETRAITES ET PERSONNES AGEES (CODERPA). Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt Maison de retraite Petit Chateau - Beblenheim Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin