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251 résultats pour la valeur "2002" du filtre Année

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de Sierentz

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite du centre hospitalier de Sierentz

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Souris Verte" sis 97 faubourg de Mulhouse à KINGERSHEIM

Resumé

cet arrêté abroge l'arrêté n°02-00024 du 18/01/2002

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 des sections maison de retraite et soins de longue durée regroupées en un seul budget de l'hôpital local d'Issenheim

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'Enfants de la Communauté Israélite" sis au 3 rue de la Cigogne à COLMAR

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Crèche Claire Joie" sis au 42 rue Kléber à Mulhouse

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite au centre hospitalier de Mulhouse

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 29/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins longue durée de l'hôpital local de Masevaux

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 28/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'hôpital local de Masevaux

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 28/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée du centre départemental de repos et de soins à Colmar

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 25/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre le l'exercice 2002 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Marguerite Sinclair" de Mulhouse

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 25/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation du prix de journée 2002 au foyer pour adultes handicapés "les marronniers" du centre départemental de repos et de soins de Colmar

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 25/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite du centre départemental de repos et de soins à Colmar

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 25/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation du prix de journée 2002 au foyer pour adultes handicapés graves "les peupliers" du centre départemental de repos et de soins à Colmar

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 25/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de MULHOUSE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 24/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Souris Verte" sis au 97 faubourg de Mulhouse à KINGERSHEIM

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 18/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

Pose de barrières de dégel sur le réseau des routes départementales du Haut-Rhin

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 18/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des infrastructures routières
  • Domaine : Circulation
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 des sections Maison de Retraite et Soins de Longue Durée regroupées en un seul budget du Centre Hospitalier de ROUFFACH

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 17/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Jean Monnet" à VILLAGE-NEUF

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 17/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Jules Scheurer" à BITSCHWILLER-les-THANN

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 17/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant autorisation de création d'une structure d'accueil de jour pour personnes âgées isolées et ou désorientées de Colmar et environs

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Personnes Agées
  • Commission :

Portant création d'un serveur Internet pour l'Administration Départementale du Haut-Rhin

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 11/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Juridique
  • Domaine : Informatique
  • Commission :

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 11, hors agglomération, sur le territoire de la commune de TURCKHEIM

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 09/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Circulation
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Les Trois Sapins" à THANN

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 08/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite du Centre Hospitalier de CERNAY

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 08/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Les Magnolias" à WINTZENHEIM

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 08/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Charles Léger" à SAINT HIPPOLYTE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 08/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 des sections Maison de Retraite et Soins de Longue Durée regroupées en un seul budget de l'Hôpital Local de TURCKHEIM

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 08/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite de l'Hôpital Saint Sébastien à RIXHEIM

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 08/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 08/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Blanche de Castille" à SAINT LOUIS

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 08/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de CERNAY

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 08/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée de l'Hôpital Saint Sébastien à RIXHEIM

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 08/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite à BERGHEIM

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 08/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Tom Pouce" sis au 2 rue d'Oberdorf à Hagenthal-le-Bas

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/01/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :