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Délibérations

Délibérations

263 résultats pour la valeur "2003" du filtre Année

portant fixation du prix de journée 2003 de la section appartements de la maison Saint Joseph à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2003 des résidences Saint André à CERNAY de l'association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2003 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Kennedy" de l'Association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'AFAPEI de BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 06/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2003 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS;

Assemblée : Non défini
Date : 06/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés graves de l'AFAPEI de BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 06/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Les Sources" de ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 05/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés graves "Les Sources" de ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 05/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Passerelle" sis rue des Loisirs à RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 04/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant règlementation permanente de la circulation sur la RD 2 (route classée à grande circulation), hors agglomération , sur le territoire de la Commune d'ENSISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 04/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 du Foyer pour Adultes Handicapés du lieu de vie "Arc en Ciel" à AUBURE.

Assemblée : Non défini
Date : 02/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite "Petit Château" BEBLENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 27/05/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 du centre maternel de Logelbach

Assemblée : Non défini
Date : 27/05/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 de la Pouponnière de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 27/05/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 de la Maison d'Enfants "Le Châlet" de RIMBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 27/05/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la Maison "Sainte Famille" de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant classement dans le domaine privé du Département de délaissés sur le territoire de la commune de SEWEN RD 466

Assemblée : Non défini
Date : 19/05/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement du domaine public départemental de la RD 8 bis I entre les RD 432 et RD 433 sur le territoire de la commune de BRUNSTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 19/05/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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