Université de Haute-Alsace. Projet d'université numérique en Région Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Demande de subvention du SIVOM Pays de Brisach pour l'élaboration d'un GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'AP de programme 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rapport d'étape sur l'avancement du projet pour le Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à la vie associative et aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrats de mission entre l'Association de Prévention APSIS, les communes de BISEL et de WITTENHEIM et le Conseil Général du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Lancement d'une étude préliminaire socio-économique d'une liaison fluviale à grand gabarit entre la Saöne et le Rhin Supérieur Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation départementale en faveur du syndicat mixte interdépartemental du Ballon d'Alsace pour des opérations du programme d'aménagement touristique été/hiver du site du Ballon d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RMI - création de l'entreprise d'insertion EDS à WITTERSDORF Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local. Postes d'agent de développement : financement pour l'année 2006 et solde de l'année 2005 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projet ACTES : dématérialisation du contrôle de légalité Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Programme Interreg III. Bourse aux stages et échanges familiaux dans la région du Rhin Supérieur (participation 2006) Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires. Projets d'actions mises en œuvre par les collèges de Bourtzwiller et Molière à Colmar Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dispositions financières et budgétaires relatives au projet Interreg III A "Deux rives, trois ponts, mille choses à découvrir" Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux, des clubs sportifs et des titulaires du BAFA-BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dispositions relatives au financement et à la tarification des services d'accueil de jour autonomes pour personnes âgées. Assemblée : Commission Permanente Date : 16/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt. OPAC Habitats de Haute-Alsace - Oberhergheim. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Passation d'un marché à bons de commande complémentaire concernant les travaux fonciers nécessaires à la réalisation des projets départementaux pour le secteur Nord du Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Le conseil social et économique de la Régio Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prix de la vocation scientifique et techique des jeunes filles Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation de représentants du Conseil Général du Haut-Rhin au sein de l'Observatoire Départemental d'Equipement Commercial (ODEC) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE). Avenant à la convention en paiement dissocié avec l'Office National Interprofessionnel des Viandes de l'Elevage et de l'Aviculture (OFIVAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme 2006 des lacs et barrages départementaux Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à la société des Amis des Universités de l'Académie de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de financement du CEEI pour l'année 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Actions en faveur des personnes âgées. Affectation d'une autorisation de programme 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt. OPAC Habitats de Haute Alsace - Oberhergheim Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Opérations à clôturer dans le cadre de la politique montagne Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Signature d'une convention relative au déroulement de la journée d'appel et de préparation à la défense Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collège Saint-Exupéry de Mulhouse - Programme de restructuration de l'administration, de la salle des professeurs et ravalement du nouveau bâtiment Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mission recyclage agricole du Haut-Rhin - Convention avec l'association pour la relance agronomique en Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation départementale en faveur du syndicat Mixte du Lac Blanc pour la 2e tranche de travaux de restructuration des équipements de loisirs été/hiver Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement du poste d'animateur Gerplan de la communauté de communes du Pays de Thann pour l'année 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Maison Caroline Binder à Logelbach - Restructuration de l'administration et de l'envol Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin