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Délibérations

Délibérations

255 résultats pour la valeur "2006" du filtre Année, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine

Décision Modificative n° 1. Bilan des autorisations de programme

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement du territoire - Prospective et aménagement - Décision Modificative n° 1 2006

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 1. Les actions départementales en faveur du sport. Définition d'une politique départementale d'implantation de terrains de grands jeux synthétiques

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 1 - 2006 Solidarité

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation de l'emploi et de l'économie. Convention d'objectifs entre la Région Alsace et le Département du Haut-Rhin

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rocade ouest de Colmar entre la RD 418 et la RD30 - Programme AR 01

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Conseil et assistance de l'ADAUHR aux SCOT

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication. Rapport d'activité des services 2005

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement foncier (CO42). Délégation à la Commission Permanente pour la mise en œuvre des opérations d'aménagement foncier

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Approbation du protocole d'intentions préalable à la réalisation et au financement de la première phase de la branche Est du TGV Rhin-Rhône

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Direction des Infrastructures Routières et des Transports. Décision Modificative n° 1

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique générale d'aide à la création de bibliothèques en établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) - Adoption d'une convention type

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Délégation à la Commission Permanente du Conseil Général - domaine des opérations d'aménagement des infrastructures routières

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 1 - Moyens généraux

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Gestion durable des capacités d'enfouissement des déchets industriels banals (DIB) en Alsace

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Compte Administratif 2005

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération internationale et aide au développement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Programmes routiers. Affectation d'autorisation de programme (A032, A035, A041)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien aux actions et animations touristiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Option "langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2005/2006)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition d'un terrain au profit de la commune de GUEWENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Opération de déviation de la RD 417 à WINTZENHEIM. Préservation d'espèces végétales protégées. Convention scientifique technique et financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Programmes routiers. Affectation d'autorisation de programme (A072)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'alimentation en eau potable avec le ComCom III et Gerbasch et l'Agence de l'eau Rhin-Meuse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projet de navette Mulhouse-Euroairport - Engagement de marché

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Technoport des Trois Frontières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dotation d'accompagnement à l'agglomération mulhousienne (2005-2006) - 1ère programmation des aides

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projet pour le Haut-Rhin : Communication relative au projet e.administration, e.délibération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique. Subvention à l'association d'aide aux personnes âgées du Bassin Potassique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'Emprunt - Syndicat Mixte du Barrage de Michelbach - Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention partenariale pour la mise en oeuvre du projet de rénovation urbaine Quartier Europe-Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement d'un pont sur le Rhin à hauteur de Fessenheim-Hartheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Accord régional pour la mise en oeuvre de la politique du logement social en Alsace - Mise à jour 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aménagement de rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives

Assemblée : Commission Permanente
Date : 19/05/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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