Bâtiments départementaux Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Exonération de la taxe professionnelle sur les outillages utilisés par un sous-traitant industriel Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Territorialisation des services du Conseil Général- acquisition d'un immeuble à ILLZACH (fil d'ARIANE) Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association départementale du tourisme du Haut-Rhin Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION. Observations définitives de la Chambre Régionales des Comptes : Agence Culturelle d'Alsace (ACA), exercice 2001 et suivants Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BP 2007. Rivières, lacs, barrages et milieux humides. PIM travaux Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BP 2007. Eau - Assainissement - eau potable - excès d'eau Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BP 2007. Cadre de vie Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Le BP en faveur du patrimoine. Des moyens stables pour une année placée sous le signe de la transition Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique départementale en faveur des Monuments historiques protégés : évolution des critères Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BP 2007. Environnement naturel Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Approbation du protocole d'intentions préalable à la réalisation et au financement de la première phase de la branche Est du TGV Rhin-Rhône Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Gestion durable des capacités d'enfouissement des déchets industriels banals (DIB) en Alsace Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention constitutive du groupement régional de santé publique Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin